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    Aperçu des modifications de l'ISO 9001 : 2000 version 2008

        

ISO 9001, à l'instar de toutes les autres normes fait l'objet d'un examen périodique afin de déterminer si elle est toujours d'actualité, si elle doit être mise à jour ou si elle doit faire l’objet d’une refonte complète. Les périodes de révision sont de l’ordre de 5 à 6 ans.

Le processus de révision de l'ISO 9001 est conçu de telle manière que chaque fois qu'il y a des changements importants à faire (révision majeure), les révisions qui suivent sont des ajustements (révision mineure). Depuis les révisions majeures publiées en 2000 les modifications proposées sont plus fondées sur la clarification de certains points de la norme plutôt que l'inclusion de nouvelles prescriptions.

Toutefois, les modifications proposées de la norme ISO 9001 norme adossée à l'ISO 9004, sont plus significatifs pour cette dernière jouant le rôle de document guide que pour ISO 9001 qui est un modèle et une norme d’exigences. La norme est actuellement sous l’indice DIS (pour Draft International Standard) qui ne sera publiée qu’au dernier trimestre 2008.

En réalité, l'impact sera mineur pour les entreprises déjà enregistrées sous la version ISO 9001: 2000. Il apparaît que les modifications apportées à la norme sont davantage de l’ordre de la clarification des exigences que d’exigences additives.
Pour les entreprises concernées par la mise à niveau de leur système qualité par rapport à la nouvelle mouture du fait de ce changement, le délai établi est d’environ un an à compter de la date de sa publication.

Aperçu synthétique des modifications connues et publiées par (ClarkQuality-Lrqa) dans sa version anglaise sous réserve des modifications à venir de la présente traduction non officielle de l’ISO.

                  

          

Article/

Parag.

Les futures évolutions de la norme ISO 9001 : 2000 version 2008

0.1

Parag.3

Déclaration sur l’étendue de l’exploitation de la norme comprenant maintenant les exigences légales, celles des clients et celles réglementaires avec une précision que ces exigences sont limitées à celles applicables au produit.                 

0.3

"des performances globales et de l’efficience d’un organisme" a été remplacée par "gestion pour une réussite durable d'un organisme".

0.4

Un commentaire a été introduit concernant l'élaboration de la norme ISO 9001 : 2008 au regard de la dernière version de l'ISO 14001 : 2004.

1.1 et 1.2

Les exigences légales ont été ajoutées (voir 0.1) et la note 1 a été modifiée pour inclure des commentaires au sujet du produit acheté ainsi que du produit issu de processus de réalisation.

La note 2 a été ajoutée en expliquant que la référence à la réglementation ou aux exigences réglementaires peuvent être exprimées en exigences légales. 

2

Toute référence à l'ISO 9000 dans la norme se fera sur la base de la version 2005.     

3

Les définitions des termes, "client", "organisation" et "fournisseur" ont été retirées.

4.1

a) Le terme «identification» a été remplacé par «détermination». La déclaration concernant les processus externalisés a été légèrement reformulée, mais l’objectif demeure identique.

La note 2 a été ajoutée pour refléter le fait que les processus externalisés peuvent s’appliquer à l’article 7.4 (achat).

La note 3 précise le type de l’étendue des contrôles à exercer sur les processus externalisés pour assurer la maîtrise.

4.2.1

Le libellé a été légèrement réaménagé mais reste à l’identique. La note 2 a été introduite pour préciser qu’un document peut couvrir les exigences d’une ou de plusieurs procédures.

L'exigence de procédure documentée pourrait s’appliquer à plus d’un document. Par exemple on peut documenter les processus liés au traitement des actions correctives et préventives sous forme d’une seule et unique procédure.

4.2.3 f)

Clarification pour les documents externes visés, sont ceux qui sont nécessaires au SMQ établi.

4.2.4

Cette clause a été considérablement réduite en longueur, mais l'exigence demeure inchangée.

5.5.2

L'exigence selon laquelle "le représentant de la direction doit être un membre de la direction de l'organisme" a été introduite.

6.2

Changement de titre, mais conserve les mêmes termes. Dans la version actuelle, le paragraphe mentionne "ayant une incidence sur la qualité du produit", il indique maintenant "ayant une incidence sur la conformité aux exigences relatives au produit".

6.2.2 b)

Pourvoir "lorsque c’est applicable" aux besoins en formation pour atteindre les "compétences nécessaires".

6.2.2 c)

Il s’agit actuellement d’assurer la réalisation des compétence nécessaires plutôt que de statuer sur la vérification de la formation réalisée.

6.3 c)

Introduction "des systèmes d’information" comme un des services support.

6.4

Une note est incorporée afin de préciser ce que peut comprendre éventuellement le milieu de travail. On site comme exemple le bruit, la température ou l'humidité…

7.1 c)

Le terme "mesure" a été introduit.

7.2.1

a) simple reformulation.

c) le terme "relatives" est remplacé par "applicables".

d) les exigences complémentaires "déterminées" par l'organisme est

    remplacé par "considérées comme nécessaires" par l'organisme.

Une note a été ajoutée afin d'apporter une clarification sur l'expression de l’exigence (a) à savoir "Les activités après livraison, par exemple "Les Provisions pour garanties données aux clients, etc…"

7.3.1
Introduction d’une note pour clarifier que l'examen de la conception, sa vérification et sa validation sont des activités séparées si cette démarche est effective dans la pratique. D’autres combinaisons sont possibles par exemple, en jumelant si besoin est les étapes de vérification et de validation.
7.3.2

Le dernier paragraphe modifie "Ces éléments" en "Les éléments".

7.3.3

Le terme "fournis" est supprimé en combinaison avec la substitution du terme "permettant" par "appropriée".

b) le terme "pour" (la préparation du service) ne figure plus.

Introduction d’une note à la suite d’un additif pour "la préservation de produit".

7.5.1 d)
"dispositifs" est remplacé par "équipements".
7.5.3

Une exigence supplémentaire est introduite pour préciser l’identification de l’état des contrôles et essais "tout au long de la réalisation du produit".

Une reformulation mineure dans l’exigence de l'enregistrement pour la traçabilité a été introduite.

7.5.4

Reformulation de l’exigence d'informer le client sur les écarts affectant son produit et d’assurer les enregistrements nécessaires.

Un additif a été ajouté à la note "Les données à caractère personnel" concernant la propriété intellectuelle.

7.5.5
Reformulation du terme "la conformité du" par "afin de maintenir la conformité aux exigences". Le terme "approprié" change en "applicable".
7.6

Dans le titre, le terme "dispositif" est remplacé par "équipement". La référence au paragraphe 7.2.1 a été enlevé.

c)"identifiés afin de pouvoir déterminer" est reformulé en "avoir l’identification pour déterminer leur".

La note 1 a été modifiée pour supprimer le référence à l'ISO 10012-2. Elle a été remplacée par une note 3 afin de clarifier les notions de vérification et de gestion de configuration des logiciels (exploités pour la surveillance et la mesure).

8.2.1
Une note a été ajoutée pour fournir des indications sur la façon dont la satisfaction du client peut être mesurée.
8.2.2

L'exigence d'une procédure documentée a été reformulée, mais reste inchangée.

L'obligation pour les enregistrements des audits et les résultats associés a été introduite.

Une exigence d’assurance a été ajoutée à destination du responsable de l’organisation du secteur audité pour «les corrections nécessaires et les actions correctives»

La note qui fait référence aux modifications de l'ISO 10011 a évolué et fait actuellement référence à l’ISO 19011.


8.2.3

L'expression "pour assurer la conformité du produit" a été supprimée.

Une note a été ajoutée pour expliquer que l'organisation doit examiner le type de surveillance et de mesure des processus et dans quelle mesure ils influent sur la qualité et donc sur le SMQ.

8.2.4

L'exigence pour "la conservation de la preuve de la conformité aux critères d’acceptation" a été déplacée mais demeure requise.

Pour clarification, introduction lors (de la libération du produit et la prestation du services) du destinataire ici le "client".

8.3

L'exigence d'une procédure documentée a été reformulée, mais reste inchangée. L'expression "lorsque c’est applicable" a été ajoutée aux méthodes de traitement des produits non conformes.

L'obligation de traiter le produit non conforme découvert après la livraison fait l’objet d'un nouveau point (d) introduit dans le paragraphe, mais demeure inchangé.

Les enregistrements exigés ont été déplacés mais le contenu reste inchangé.

    

     Remarque: La présente traduction n'engage nullement Orga-naqsis sur le contenu non officiel présenté ici

                          exclusivement à titre informatif à destination de ses lecteurs. Toute application officielle de la

                          mise à jour de la présente norme doit faire l'objet d'information auprès du principal organisme

                          diffuseur, à savoir l'ISO.

                    

 

 
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