Document téléchargeable                      

   Horaires des cours

Les horaires des modules sont planifiés tous les jours de 8h 30 à 12h 15 et de 13h 30 à 17h 15, sous réserve d’un signalement différent aux intéressés. Une pause déjeuner de 1h 15 est prévue entre 12h 15 et 13h 30. Le déjeuner n’est pas inclus dans le prix de la formation.

   Prix

Les prix des formations sont ceux figurant sur l'offre, en cours de validité. Ils comprennent les frais d'animation et de la documentation remise à chaque stagiaire (sont exclus: les normes ISO de référence, les frais de déplacement, d'hébergement et de restauration du stagiaire).
Les frais de formation sont exprimés en prix nets. Notre organisme n'étant pas assujetti à la TVA.

   Demande d'Inscription/Commande-Convention

Les documents relatifs à la "Demande/Commande" pour l'inscription, les Modalités-Conditions et le Planning sont téléchargeables via le site web.

Le Responsable en charge de la "Demande-Commande" complète le document, avec signature et cachet de l'entreprise et l'achemine par courrier de la poste à OrgaNaqsis. Une copie électronique du document non signé est à communiquer par Email à titre informatif .

Dans le cas où l'entreprise effectuerait sur ses propres supports la commande, les conditions générales d'inscription du présent document demeurent applicables.

Orga-Naqsis assure par retour courriel de l'enregistrement de la demande d'inscription, accompagné d'une copie du programme pédagogique.

La facture détaillée remise à l'entreprise suite au déroulement de la formation, constitue la convention simplifiée à destination des organismes payeurs.

  Convocation & Programmation

La convocation & le Programme modulaire sont adressés par Email au commanditaire trois à quatre semaines avant la date prévue de la formation.

Pour des raisons de logistique, les lieux des formations sont indiqués lors des convocations. Ils sont tous situés au centre de l'agglomération toulousaine.

  Report & Annulation

Suivant les dispositions contractuelles ou, par défaut jusqu'à une date précédent de 10 jours ouvrables la date fixée pour le début de la formation, le commanditaire a la possibilité de reporter ou d'annuler par courrier postal son inscription.
Passé un délai de dix jours ouvrables, Orga-Naqsis facture la somme correspondant aux frais engagés du montant de la commande, avec un minimum de 15 %.

Par ailleurs, pour des raisons pédagogiques liées à certains modules et donc au nombre requis de participants, Orga-Naqsis conserve la faculté de reporter sur la session suivante la formation modulaire demandée. Notre organisme s'engage à informer ses clients par courrier postal de ce report, deux semaines avant la date prévue de la formation.
                 

   Assiduité

Toute commande/inscription effective faisant apparaître l’absence totale ou partielle d’un candidat pendant la période de formation, est facturée en intégralité.

   Attestation

L’attestation de formation n’est délivrée qu’après achèvement des cours. Notre service administratif sera chargé de la communiquer par courrier à chaque commanditaire dans les meilleurs délais.
En cas de perte du document, et pendant trois ans après la date de la formation, un seul duplicata est fourni sur demande écrite.

   Règlement des frais  

    a - Des candidats et/ou entreprises domiciliés en France

Le règlement est établi à l’issue de la formation et transmis à la personne en charge du payement, il est exigible dès réception de la facture Orga-Naqsis. Le paiement s'effectue par chèque ou virement sans escompte.

Dans le cas de non prise en charge de la facture par l'organisme désigné, la facture est adressée à l’organisme payeur qui s'engage à en assurer le règlement, selon les mêmes dispositions que celles indiquées à destination du commanditaire.

En cas de retard de paiement, sur mise en demeure préalable, une pénalité de retard pourra être calculée et due, mensuellement, avec un intérêt annuel égal à une fois et demie le taux de l'intérêt légal en vigueur à l'échéance prévue, minimum prévu par la loi. Orga-Naqsis se réserve le droit de transmettre à une entreprise habilitée de prendre en charge de récupérer les sommes dues et non soldées.

L’entreprise collectrice facture des frais additionnels de ses prestations au prorata des montants en souffrance.

    b - Des candidats et/ou entreprises domiciliés à l’étranger

Toutes les conditions du paragraphe (a) demeurent applicables, à l’exception du règlement intégral et par virement du montant de la prestation 10 jours ouvrables avant la date du début de la (ou des) formation(s). En cas d'annulation par le commanditaire, Orga-Naqsis s'engage à rembourser ses clients, dans les délais impartis et par virement bancaire selon les mêmes dispositions.

   Frais des Formations en Intra

Orga-Naqsis facture les frais d’hébergement, de déplacement et de restauration des formateurs. Ces frais couvrent le matériel, documents etc..
L’entreprise d’accueil demeure responsable afin d’engager les frais nécessaires pour assurer dans de bonnes conditions matérielles (locaux, rétroprojecteur, video-projecteur …) le déroulement des sessions.

   Propriété intellectuelle

Les documents fournis aux Candidats/Clients par les intervenants internes comme partenaires à Orga-Naqsis sont couverts par le code de la propriété intellectuelle française. [loi du 1er juillet 92 - art. L122-4 et L122-5 & C.P art.425] et conventions internationales.
              

   Dispensateur de formation - Compétence - Sous-traitance

Les formations sont assurées par la Direction Orga-Naqsis, les collaborateurs internes ou partenaires. Toute sous-traitance n’est fondée que sur des qualités pédagogiques, d’expérience et de qualification. Les formateurs sélectionnés ont un vécu pratique de l’industrie et/ou des services et de la formation professionnelle en entreprise. Ils ont par ailleurs des compétences transversales métiers de consultant et/ou d’auditeur dans un ou plusieurs des domaines des formations dispensées.

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Pour des raisons pratiques et pédagogiques, les modules assurés en intra comme en inter, sont identiques en contenu comme en durée, à l’exception de la ventilation des séances pour les formations réalisées en entreprise. Exclusivité faite au module «Audits Systèmes» en intra, réaménageable sur demande du commanditaire, moyennant un coût additionnel d’adaptation pédagogique, de préparation et de mise en oeuvre en situation réelle propre à ses spécificités sectorielles et/ou normatives.
                

Orga-Naqsis se réserve le droit de référencer sur tout type de média, ses Clients Entreprises et/ou Collectivités faisant appel à ses prestations, sauf mention contraire écrite et communiquée par le client.