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Activités / Formation /Modalités - Termes - Offre de Formation & Commande

         

         

 
 MODALITÉS & TERMES : OFFRE DE FORMATION- COMMANDE
 

                                                        

     

   Horaires des cours

   

Les horaires des modules animés en externe sont planifiés de 8h 30 à 12h 15 et de 13h 30 à 17h 15, sous réserve d’un signalement différent aux intéressés. Une pause déjeuner de 1h 15 est prévue entre 12h 15 et 13h 30. Le déjeuner n’est pas inclus dans le prix de la formation.

   Prix

          

Les prix des formations sont ceux figurant sur l'offre remise au client. Ils comprennent les frais d'animation et de la documentation remise à chaque stagiaire (sont exclus: les normes ISO de référence, les frais de déplacement, d'hébergement et de restauration du stagiaire pour les actions animées hors site client).

           

   Demande d'Inscription-Commande/Offre de Formation & Convention

            

Les documents relatifs à la "Demande/Commande/Offre" pour  une pré-inscripion, les Modalités-Conditions sont formulées auprès de nos services, par téléphone ou par email (fiche contact).

            

Les demandes ou commandes sont suivis, après accord du client sur les dates, lieu et le nombre de participants, d'une remise d'offre de prix accompagnée du programme pédagogique détaillé.

Une convention de formation (en double exemplaire) est communiquée au client après accord, dont un exemplaire signé est à nous faire parvenir dans les délais requis avant la date de l'action programmée.

  Convocation & Programmation

                

Les actions animées en externe font l'objet d'une convocation adressée par Email au commanditaire trois à quatre semaines avant la date prévue de la formation.

         

Pour des raisons logistiques et contractuelles, les lieux des formations (en externe) sont positionnés au centre de l'agglomération toulousaine ou en Ile de France.

          

  Report & Annulation

                

Suivant les dispositions contractuelles générales de l'offre, le commanditaire à la faculté d'annuler par courrier (ou courriel) ou de reporter la date fixée de l'action programmée.

Ces dispositions sont en deçà: de dix jours ouvrables pour la date de formation planifiée en externe et de trois semaines pour les actions planifiées sur le site du client.

Lorsque, selon les dispositions susmentionnées, ce délai est dépassé, Orga-Naqsis facture la somme correspondant aux frais engagés du montant de la commande, avec un minimum de 15 %.

                 

   Assiduité

Toute inscription effective faisant apparaître l’absence totale ou partielle d’un candidat pendant la période de formation, ne modifie ni n'altère les conditions initiales de l'offre.

   Attestation

L’attestation de formation n’est délivrée qu’après achèvement des cours. Notre service administratif sera chargé de la communiquer par courrier à chaque commanditaire dans les meilleurs délais.
En cas de perte du document, et pendant trois ans après la date de la formation, un seul duplicata est fourni sur demande écrite.

   Règlement des frais  

  

    a - Des candidats et/ou entreprises domiciliés en France

Le règlement est établi à l’issue de la formation et transmis à la personne en charge du payement, il est exigible dès réception de la facture Orga-Naqsis. Le paiement s'effectue par chèque ou virement sans escompte.

Dans le cas de non prise en charge de la facture par l'organisme désigné, la facture est adressée à l’organisme payeur qui s'engage à en assurer le règlement, selon les mêmes dispositions que celles indiquées à destination du commanditaire.

En cas de retard de paiement, sur mise en demeure préalable, une pénalité de retard pourra être calculée et due, mensuellement, avec un intérêt annuel égal à une fois et demie le taux de l'intérêt légal en vigueur à l'échéance prévue, minimum prévu par la loi. Orga-Naqsis se réserve le droit de transmettre à une entreprise habilitée de prendre en charge de récupérer les sommes dues et non soldées.

L’entreprise collectrice facture des frais additionnels de ses prestations au prorata des montants en souffrance.

    b - Des candidats et/ou entreprises domiciliés à l’étranger


Des dispositions additives et spécifiques sont intégrées dans l'offre soumise par Orga-Naqsis à chaque commanditaire.

   Frais des Formations en Intra

Orga-Naqsis facture les frais d’hébergement, de déplacement et de restauration des formateurs. Ces frais couvrent le matériel, documents etc..
L’entreprise d’accueil demeure responsable afin d’engager les frais nécessaires pour assurer dans de bonnes conditions matérielles (locaux, rétroprojecteur, video-projecteur …) le déroulement des sessions.

   Propriété intellectuelle

Les documents fournis aux Candidats/Clients par les intervenants internes comme partenaires à Orga-Naqsis sont couverts par le code de la propriété intellectuelle française. [loi du 1er juillet 92 - art. L122-4 et L122-5 & C.P art.425] et conventions internationales.
              

   Dispensateur de formation - Compétence - Sous-traitance

Les formations sont assurées par la Direction Orga-Naqsis, les collaborateurs internes ou partenaires. Toute sous-traitance n’est fondée que sur des qualités pédagogiques, d’expérience et de qualification. Les formateurs sélectionnés ont un vécu pratique de l’industrie et/ou des services et de la formation professionnelle en entreprise. Ils ont par ailleurs des compétences transversales métiers de consultant et/ou d’auditeur dans un ou plusieurs des domaines des formations dispensées.

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Orga-Naqsis se réserve le droit de référencer sur tout type de média, ses Clients Entreprises et/ou Collectivités faisant appel à ses prestations, sauf mention contraire écrite et communiquée par le client.

 

 
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